2023-47 – Suppression d’emplois et mise à jour du tableau des emplois de la collectivité 2023-47 – Suppression d’emplois et mise à jour du tableau des emplois de la collectivité Lire la suite »
2023-46 – Autorisation d’acquisition des parcelles cadastrées AI 89 et YB 120 2023-46 – Autorisation d’acquisition des parcelles cadastrées AI 89 et YB 120 Lire la suite »
2023-45 – Autorisation de cession des parcelles cadastrées AB 30, AB 31 et AK 89 2023-45 – Autorisation de cession des parcelles cadastrées AB 30, AB 31 et AK 89 Lire la suite »
2023-44 – Autorisation de recours aux actes pris en la forme administrative et délégation de signature au nom de la commune 2023-44 – Autorisation de recours aux actes pris en la forme administrative et délégation de signature au nom de la commune Lire la suite »
2023-43 – Approbation de la convention Tous en Scène avec la Communauté d’Agglomération de La Rochelle 2023-43 – Approbation de la convention Tous en Scène avec la Communauté d’Agglomération de La Rochelle Lire la suite »
2023-42 – Approbation de la convention territoriale globale de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle 2023-42 – Approbation de la convention territoriale globale de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle Lire la suite »
2023-41 – Approbation de la convention de travaux d’aménagement d’un parking avec le Syndicat Départemental de la Voirie de la Charente-Maritime 2023-41 – Approbation de la convention de travaux d’aménagement d’un parking avec le Syndicat Départemental de la Voirie de la Charente-Maritime Lire la suite »
2023-40 – Approbation du règlement de cantine 2023-2024 2023-40 – Approbation du règlement de cantine 2023-2024 Lire la suite »
2023-39 – Lancement de la campagne de recensement de la population de l’année 2024 2023-39 – Lancement de la campagne de recensement de la population de l’année 2024 Lire la suite »
2023-38 – Modification des délégations du Conseil municipal consenties au Maire 2023-38 – Modification des délégations du Conseil municipal consenties au Maire Lire la suite »
2023-37 – Modification des commissions municipales 2023-37 – Modification des commissions municipales Lire la suite »
Liste des délibérations examinées de la séance du 11 octobre 2023 Liste des délibérations examinées de la séance du 11 octobre 2023 Lire la suite »
Avis de réunion du Conseil Municipal du 11 octobre 2023 Avis de réunion du Conseil Municipal du 11 octobre 2023 Lire la suite »
Plaquette de présentation périscolaire Bambins Plaquette de présentation périscolaire Bambins Lire la suite »
Menus scolaires du 25 au 29 septembre 2023 Menus scolaires du 25 au 29 septembre 2023 Lire la suite »
Menus scolaires du 18 au 22 septembre 2023 Menus scolaires du 18 au 22 septembre 2023 Lire la suite »
2023-158 – Interdiction d’installation et d’utilisation des buts mobiles de football du stade de la commune 2023-158 – Interdiction d’installation et d’utilisation des buts mobiles de football du stade de la commune Lire la suite »
Menus scolaires du 11 au 15 septembre 2023 Menus scolaires du 11 au 15 septembre 2023 Lire la suite »
Procès-verbal de la séance du 20 juin 2023 Procès-verbal de la séance du 20 juin 2023 Lire la suite »
Liste des délibérations examinées de la séance du 31 août 2023 Liste des délibérations examinées de la séance du 31 août 2023 Lire la suite »
2023-36 – Création de poste non permanent à temps non complet annualisé et mise à jour du tableau des emplois 2023-36 – Création de poste non permanent à temps non complet annualisé et mise à jour du tableau des emplois Lire la suite »
2023-35 – Déclassement de portions du domaine public communal 2023-35 – Déclassement de portions du domaine public communal Lire la suite »
2023-34 – Approbation de la convention concernant la conception et la réalisation des travaux d’aménagement du chemin des Fous avec le Syndicat Départemental de la Voirie de la Charente-Maritime 2023-34 – Approbation de la convention concernant la conception et la réalisation des travaux d’aménagement du chemin des Fous avec le Syndicat Départemental de la Voirie de la Charente-Maritime Lire la suite »
2023-33 – Autorisation d’acquisition de la parcelle cadastrée section AC numéro 058 2023-33 – Autorisation d’acquisition de la parcelle cadastrée section AC numéro 058 Lire la suite »
2023-32 – Attribution de subventions aux associations et aux personnes morales de droit privé 2023-32 – Attribution de subventions aux associations et aux personnes morales de droit privé Lire la suite »