Avis de réunion du Conseil Municipal du 6 mars 2024 Avis de réunion du Conseil Municipal du 6 mars 2024 Lire la suite »
Liste des délibérations examinées de la séance du 9 février 2024 Liste des délibérations examinées de la séance du 9 février 2024 Lire la suite »
2024-010 – Suppressions d’emplois et mise à jour du tableau des emplois 2024-010 – Suppressions d’emplois et mise à jour du tableau des emplois Lire la suite »
2024-009 – Attribution d’une subvention de participation au Centre Départemental d’Information Jeunesse au titre de l’opération « Pass’vac » pour l’année 2024 2024-009 – Attribution d’une subvention de participation au Centre Départemental d’Information Jeunesse au titre de l’opération « Pass’vac » pour l’année 2024 Lire la suite »
2024-008 – Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes en matière de services et de fournitures de téléphonie mobile, fixe et d’accès à internet coordonné par la Communauté d’Agglomération de La Rochelle 2024-008 – Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes en matière de services et de fournitures de téléphonie mobile, fixe et d’accès à internet coordonné par la Communauté d’Agglomération de La Rochelle Lire la suite »
2024-007 – Approbation de la convention de droit d’usage d’un logiciel de gestion des plans communaux de sauvegarde avec la société NUMERISK et lancement des travaux d’élaboration du plan communal de sauvegarde 2024-007 – Approbation de la convention de droit d’usage d’un logiciel de gestion des plans communaux de sauvegarde avec la société NUMERISK et lancement des travaux d’élaboration du plan communal de sauvegarde Lire la suite »
2024-006 – Institution de l’exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des logements neufs présentant dune performance énergétique globale élevée 2024-006 – Institution de l’exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des logements neufs présentant dune performance énergétique globale élevée Lire la suite »
2024-005 – Transfert de la compétence relative aux infrastructures de recharge des véhicules électriques 2024-005 – Transfert de la compétence relative aux infrastructures de recharge des véhicules électriques Lire la suite »
Procès-verbal de la séance du 4 janvier 2024 Procès-verbal de la séance du 4 janvier 2024 Lire la suite »
Le CeGIDD (Centre Gratuit d’Informations de Dépistages et de Diagnostics) Le CeGIDD (Centre Gratuit d’Informations de Dépistages et de Diagnostics) Lire la suite »
Avis de réunion du Conseil Municipal du 9 février 2024 Avis de réunion du Conseil Municipal du 9 février 2024 Lire la suite »
Menus scolaires du 29 janvier au 2 février 2024 Menus scolaires du 29 janvier au 2 février 2024 Lire la suite »
2024-004 – Autorisation de signature de procuration relative à un acte de cession de fonds de commerce 2024-004 – Autorisation de signature de procuration relative à un acte de cession de fonds de commerce Lire la suite »
2024-003 – Définition des zones d’accélération de production d’énergie renouvelable et des zones d’exclusion 2024-003 – Définition des zones d’accélération de production d’énergie renouvelable et des zones d’exclusion Lire la suite »
2024-002 – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de l’exercice de l’année 2024 2024-002 – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de l’exercice de l’année 2024 Lire la suite »
2024-001 – Autorisation d’acquisition de parcelles 2024-001 – Autorisation d’acquisition de parcelles Lire la suite »