Contrat de prélèvement automatique mensuel – Année 2026/2027 2 septembre 2026 Contrat de prélèvement automatique mensuel – Année 2026/2027 Lire la suite »
Règlement intérieur du restaurant scolaire 2026/2027 2 septembre 2026 Règlement intérieur du restaurant scolaire 2026/2027 Lire la suite »
Fermeture de l’accès au chemin des Têtards 27 août 2026 Fermeture de l’accès au chemin des Têtards Lire la suite »
Menus scolaires du 1er septembre au 4 septembre 2026 13 août 2026 Menus scolaires du 1er septembre au 4 septembre 2026 Lire la suite »
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2026-059 Désignation des membres élus et non élus siégeant à la commission électorale 31 juillet 2026 2026-059 Désignation des membres élus et non élus siégeant à la commission électorale Lire la suite »
2026-058 Dénomination d’une voie communale 31 juillet 2026 2026-058 Dénomination d’une voie communale Lire la suite »
2026-057 Mise à disposition à titre onéreux des salles communales 31 juillet 2026 2026-057 Mise à disposition à titre onéreux des salles communales Lire la suite »
2026-056 Approbation de l’avenant 1 à la convention de l’aide au titre du fonds de concours de la CDA 31 juillet 2026 2026-056 Approbation de l’avenant 1 à la convention de l’aide au titre du fonds de concours de la CDA Lire la suite »
Procès-verbal de la séance du 30 juin 2026 30 juillet 2026 Procès-verbal de la séance du 30 juin 2026 Lire la suite »
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Liste des délibérations examinées de la séance du 29 juillet 2026 30 juillet 2026 Liste des délibérations examinées de la séance du 29 juillet 2026 Lire la suite »
Avis de réunion du Conseil municipal du 29 juillet 2026 23 juillet 2026 Avis de réunion du Conseil municipal du 29 juillet 2026 Lire la suite »
2026-055 Avis sur le projet d’installation d’un parc éolien sur les communes de Vérines, Angliers et Longèves 8 juillet 2026 2026-055 Avis sur le projet d’installation d’un parc éolien sur les communes de Vérines, Angliers et Longèves Lire la suite »
2026-054 Désignation des représentants siégeant au Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale 8 juillet 2026 2026-054 Désignation des représentants siégeant au Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale Lire la suite »
2026-053 Désignation des représentants siégeant à la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité de la CDA 8 juillet 2026 2026-053 Désignation des représentants siégeant à la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité de la CDA Lire la suite »
2026-052 Désignation des représentants siégeant à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées de la CDA 8 juillet 2026 2026-052 Désignation des représentants siégeant à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées de la CDA Lire la suite »
2026-051 Institution et fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation 8 juillet 2026 2026-051 Institution et fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation Lire la suite »
2026-050 Attribution de subventions aux associations 8 juillet 2026 2026-050 Attribution de subventions aux associations Lire la suite »
2026-049 Convention d’occupation du domaine public 8 juillet 2026 2026-049 Convention d’occupation du domaine public Lire la suite »
2026-048 Motion pour le maintien des services publics de réseaux à l’échelon territorial 8 juillet 2026 2026-048 Motion pour le maintien des services publics de réseaux à l’échelon territorial Lire la suite »
2026-47-2 Création de postes permanents et non permanents- Mise à jour du tableau des emplois 8 juillet 2026 2026-47-2 Création de postes permanents et non permanents- Mise à jour du tableau des emplois Lire la suite »
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Procès-verbal de la séance du 20 mai 2026 1 juillet 2026 Procès-verbal de la séance du 20 mai 2026 Lire la suite »
Menus scolaires du 29 juin au 3 juillet 2026 26 juin 2026 Menus scolaires du 29 juin au 3 juillet 2026 Lire la suite »
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Menus scolaires du 22 au 26 juin 2026 19 juin 2026 Menus scolaires du 22 au 26 juin 2026 Lire la suite »
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