Menus scolaires du 10 au 14 février 2025 7 février 2025 Menus scolaires du 10 au 14 février 2025 Lire la suite »
2025-003 – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de l’exercice de l’année 2025 6 février 2025 2025-003 – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de l’exercice de l’année 2025 Lire la suite »
2025-002 – Autorisation d’acquisition de la parcelle cadastrée section AD numéro 74 6 février 2025 2025-002 – Autorisation d’acquisition de la parcelle cadastrée section AD numéro 74 Lire la suite »
2025-001 – Approbation de la convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré avec l’Inspection Académique de l’Éducation Nationale 6 février 2025 2025-001 – Approbation de la convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré avec l’Inspection Académique de l’Éducation Nationale Lire la suite »
Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2024 6 février 2025 Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2024 Lire la suite »
Menus scolaires du 3 au 7 février 2025 31 janvier 2025 Menus scolaires du 3 au 7 février 2025 Lire la suite »
Bulletin municipal janvier 2025 – Erratum 29 janvier 2025 Bulletin municipal janvier 2025 – Erratum Lire la suite »
Menus scolaires du 27 au 31 janvier 2025 24 janvier 2025 Menus scolaires du 27 au 31 janvier 2025 Lire la suite »
Avis de réunion du Conseil Municipal du 30 janvier 2025 22 janvier 2025 Avis de réunion du Conseil Municipal du 30 janvier 2025 Lire la suite »
Menus scolaires du 20 au 24 janvier 2025 17 janvier 2025 Menus scolaires du 20 au 24 janvier 2025 Lire la suite »
Menus scolaires du 13 au 17 janvier 2025 10 janvier 2025 Menus scolaires du 13 au 17 janvier 2025 Lire la suite »
Menus scolaires du 6 au 10 janvier 2025 20 décembre 2024 Menus scolaires du 6 au 10 janvier 2025 Lire la suite »
2024-084 – Création d’emploi non permanent 19 décembre 2024 2024-084 – Création d’emploi non permanent Lire la suite »
2024-083 – Recensement des chemins ruraux de la commune 19 décembre 2024 2024-083 – Recensement des chemins ruraux de la commune Lire la suite »
2024-082 – Désaffectation et déclassement de portions du domaine public communal et autorisation de cession 19 décembre 2024 2024-082 – Désaffectation et déclassement de portions du domaine public communal et autorisation de cession Lire la suite »
2024-081 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association des Parents d’Élèves de Saint-Christophe 19 décembre 2024 2024-081 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association des Parents d’Élèves de Saint-Christophe Lire la suite »
2024-080 – Versement de prestations d’action sociale aux agents pour l’année 2024 19 décembre 2024 2024-080 – Versement de prestations d’action sociale aux agents pour l’année 2024 Lire la suite »
2024-079 – Approbation de la convention de partenariat relative au développement du projet Ludomobile sur la Communauté d’Agglomération de La Rochelle avec l’Association Centre Socio-Culturel Le Pertuis 19 décembre 2024 2024-079 – Approbation de la convention de partenariat relative au développement du projet Ludomobile sur la Communauté d’Agglomération de La Rochelle avec l’Association Centre Socio-Culturel Le Pertuis Lire la suite »
2024-078 – Approbation de la convention de gestion des points d’apport volontaire – dépôts contraires au règlement de collecte effectués au pied du point d’apport volontaire – avec la communauté d’agglomération de La Rochelle 19 décembre 2024 2024-078 – Approbation de la convention de gestion des points d’apport volontaire – dépôts contraires au règlement de collecte effectués au pied du point d’apport volontaire – avec la communauté d’agglomération de La Rochelle Lire la suite »
2024-077 – Approbation de la convention de gestion de la fourrière animale – prestation de capture et transport des animaux errants – avec la Communauté d’Agglomération de La Rochelle 19 décembre 2024 2024-077 – Approbation de la convention de gestion de la fourrière animale – prestation de capture et transport des animaux errants – avec la Communauté d’Agglomération de La Rochelle Lire la suite »
2024-076 – Approbation du plan partenarial de gestion des demandes et d’information du demandeur de logement social et adoption et signature d’une convention relative au service d’information et d’accueil des demandeurs de logement social avec la Communauté d’Agglomération de La Rochelle 19 décembre 2024 2024-076 – Approbation du plan partenarial de gestion des demandes et d’information du demandeur de logement social et adoption et signature d’une convention relative au service d’information et d’accueil des demandeurs de logement social avec la Communauté d’Agglomération de La Rochelle Lire la suite »
2024-075 – Approbation de la convention d’hébergement des données sur le portail opendata.agglo-larochelle.fr avec la Communauté d’Agglomération de la Rochelle 19 décembre 2024 2024-075 – Approbation de la convention d’hébergement des données sur le portail opendata.agglo-larochelle.fr avec la Communauté d’Agglomération de la Rochelle Lire la suite »
2024-074 – Approbation de la convention pour la réalisation du génie civil annexe aux travaux du chemin des fous avec le Syndicat Départemental d’Électrification et d’Équipement Rural de la Charente-Maritime 19 décembre 2024 2024-074 – Approbation de la convention pour la réalisation du génie civil annexe aux travaux du chemin des fous avec le Syndicat Départemental d’Électrification et d’Équipement Rural de la Charente-Maritime Lire la suite »
2024-073 – Approbation de la convention de servitude pour le passage d’une distribution publique d’énergie électrique sur la parcelle cadastrée section AK numéro 52 avec le Syndicat Départemental d’Électrification et d’Équipement Rural de la Charente-Maritime 19 décembre 2024 2024-073 – Approbation de la convention de servitude pour le passage d’une distribution publique d’énergie électrique sur la parcelle cadastrée section AK numéro 52 avec le Syndicat Départemental d’Électrification et d’Équipement Rural de la Charente-Maritime Lire la suite »
Liste des délibérations examinées de la séance du 17 décembre 2024 18 décembre 2024 Liste des délibérations examinées de la séance du 17 décembre 2024 Lire la suite »
Procès-verbal de la séance du 31 octobre 2024 18 décembre 2024 Procès-verbal de la séance du 31 octobre 2024 Lire la suite »
Rapport du commissaire enquêteur relative à l’enquête préalable au recensement des chemins ruraux 16 décembre 2024 Rapport du commissaire enquêteur relative à l’enquête préalable au recensement des chemins ruraux Lire la suite »
Rapport du commissaire enquêteur relative à l’enquête préalable à la désaffectation et au déclassement 16 décembre 2024 Rapport du commissaire enquêteur relative à l’enquête préalable à la désaffectation et au déclassement Lire la suite »