Liste des délibérations examinées de la séance du 7 décembre 2023 Liste des délibérations examinées de la séance du 7 décembre 2023 Lire la suite »
2023-60 – Approbation de la convention relative à la dissimulation des réseaux de télécommunication chemin des Fous avec la société ORANGE 2023-60 – Approbation de la convention relative à la dissimulation des réseaux de télécommunication chemin des Fous avec la société ORANGE Lire la suite »
2023-59 – Mise à jour du tableau de classement des voies communales et des chemins ruraux 2023-59 – Mise à jour du tableau de classement des voies communales et des chemins ruraux Lire la suite »
2023-58 – Modification des tarifs municipaux 2023-58 – Modification des tarifs municipaux Lire la suite »
2023-57 – Approbation du règlement du cimetière 2023-57 – Approbation du règlement du cimetière Lire la suite »
2023-56 – Approbation du règlement de la salle polyvalente 2023-56 – Approbation du règlement de la salle polyvalente Lire la suite »
2023-55 – Adhésion à la centrale de référencement de fournisseurs de produits et services de restauration AESTERA 2023-55 – Adhésion à la centrale de référencement de fournisseurs de produits et services de restauration AESTERA Lire la suite »
2023-54 – Adhésion à l’association Les Maires pour la Planète 2023-54 – Adhésion à l’association Les Maires pour la Planète Lire la suite »
2023-53 – Approbation de la convention de financement pour la lutte contre les déchets abandonnées diffus avec la société CITEO 2023-53 – Approbation de la convention de financement pour la lutte contre les déchets abandonnées diffus avec la société CITEO Lire la suite »
2023-52 – Autorisation de cession de parcelle 2023-52 – Autorisation de cession de parcelle Lire la suite »
2023-51 – Autorisation d’emprunt pour échelonnement de paiement de travaux auprès du SDEER 17 2023-51 – Autorisation d’emprunt pour échelonnement de paiement de travaux auprès du SDEER 17 Lire la suite »
2023-50 – Mandat au CDG 17 pour négocier avec les organisations syndicales représentatives et lancer la procédure de marché public relative à la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance 2023-50 – Mandat au CDG 17 pour négocier avec les organisations syndicales représentatives et lancer la procédure de marché public relative à la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance Lire la suite »
2023-49 – Versement de prestations d’action sociale aux agents 2023-49 – Versement de prestations d’action sociale aux agents Lire la suite »
2023-48 – Institution d’un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engament professionnel 2023-48 – Institution d’un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engament professionnel Lire la suite »
Procès-verbal de la séance du 31 août 2023 Procès-verbal de la séance du 31 août 2023 Lire la suite »
Procès-verbal de la séance du 11 octobre 2023 Procès-verbal de la séance du 11 octobre 2023 Lire la suite »
Influenza aviaire : passage au niveau modéré Influenza aviaire : passage au niveau modéré Lire la suite »
Avis de réunion de la Commission de Contrôle des listes électorales du 7 décembre 2023 Avis de réunion de la Commission de Contrôle des listes électorales du 7 décembre 2023 Lire la suite »
Avis de réunion du Conseil Municipal du 7 décembre 2023 Avis de réunion du Conseil Municipal du 7 décembre 2023 Lire la suite »
Menus scolaires du 27 novembre au 1er décembre 2023 Menus scolaires du 27 novembre au 1er décembre 2023 Lire la suite »
Projets de Zones d’Accélération de production d’Énergies Renouvelables Projets de Zones d’Accélération de production d’Énergies Renouvelables Lire la suite »
2023-47 – Suppression d’emplois et mise à jour du tableau des emplois de la collectivité 2023-47 – Suppression d’emplois et mise à jour du tableau des emplois de la collectivité Lire la suite »