2023-33 – Autorisation d’acquisition de la parcelle cadastrée section AC numéro 058 6 septembre 2023 2023-33 – Autorisation d’acquisition de la parcelle cadastrée section AC numéro 058 Lire la suite »
2023-32 – Attribution de subventions aux associations et aux personnes morales de droit privé 6 septembre 2023 2023-32 – Attribution de subventions aux associations et aux personnes morales de droit privé Lire la suite »
2023-31 – Approbation d’un contrat de prélèvement automatique mensuel portant règlement financier relatif au paiement de la restauration scolaire 6 septembre 2023 2023-31 – Approbation d’un contrat de prélèvement automatique mensuel portant règlement financier relatif au paiement de la restauration scolaire Lire la suite »
2023-30 – Adhésion au Groupement Intercommunal de Défense contre les Organismes Nuisibles 6 septembre 2023 2023-30 – Adhésion au Groupement Intercommunal de Défense contre les Organismes Nuisibles Lire la suite »
Vous aidez régulièrement un proche ? 5 septembre 2023 Vous aidez régulièrement un proche ? Lire la suite »
Avis de réunion du Conseil Municipal du 31 août 2023 21 août 2023 Avis de réunion du Conseil Municipal du 31 août 2023 Lire la suite »
Menus scolaires du 4 au 8 septembre 2023 18 août 2023 Menus scolaires du 4 au 8 septembre 2023 Lire la suite »
Liste des délibérations examinées de la séance du 20 juin 2023 16 août 2023 Liste des délibérations examinées de la séance du 20 juin 2023 Lire la suite »
2023-29 – Approbation d’un projet d’étude préalable à des travaux de génie civil et d’éclairage public sur le chemin des fous, confié au Syndicat Départemental d’Électrification et d’Équipement Rural de la Charente-Maritime 16 août 2023 2023-29 – Approbation d’un projet d’étude préalable à des travaux de génie civil et d’éclairage public sur le chemin des fous, confié au Syndicat Départemental d’Électrification et d’Équipement Rural de la Charente-Maritime Lire la suite »
2023-28 – Approbation de la convention relative à l’action foncière pour la revitalisation du centre-bourg avec l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine 16 août 2023 2023-28 – Approbation de la convention relative à l’action foncière pour la revitalisation du centre-bourg avec l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine Lire la suite »
Procès-verbal de la séance du 22 mai 2023 16 août 2023 Procès-verbal de la séance du 22 mai 2023 Lire la suite »
Menus scolaires du 3 au 7 juillet 2023 30 juin 2023 Menus scolaires du 3 au 7 juillet 2023 Lire la suite »
Fermeture de la médiathèque Michel Crépeau 28 juin 2023 Fermeture de la médiathèque Michel Crépeau Lire la suite »
Séïsme: un formulaire en ligne pour recenser les offres d’hébergement durable pour les foyers sinistrés 26 juin 2023 Séïsme: un formulaire en ligne pour recenser les offres d’hébergement durable pour les foyers sinistrés Lire la suite »
Menus scolaires du 26 au 30 juin 2023 23 juin 2023 Menus scolaires du 26 au 30 juin 2023 Lire la suite »
Menus scolaires du 19 au 23 juin 2023 16 juin 2023 Menus scolaires du 19 au 23 juin 2023 Lire la suite »
Avis de réunion du Conseil Municipal du 20 juin 2023 14 juin 2023 Avis de réunion du Conseil Municipal du 20 juin 2023 Lire la suite »
Menus scolaires du 12 au 16 juin 2023 9 juin 2023 Menus scolaires du 12 au 16 juin 2023 Lire la suite »
2023-27 Fixation des dépenses autorisées à être imputées au titre des fêtes et cérémonies 30 mai 2023 2023-27 Fixation des dépenses autorisées à être imputées au titre des fêtes et cérémonies Lire la suite »
2023-26 Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 30 mai 2023 2023-26 Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 Lire la suite »
2023-25 Création de postes et mise à jour du tableau des emplois 30 mai 2023 2023-25 Création de postes et mise à jour du tableau des emplois Lire la suite »
2023-24 Avis sur les adhésions de nouveaux membres au Syndicat UNIMA 30 mai 2023 2023-24 Avis sur les adhésions de nouveaux membres au Syndicat UNIMA Lire la suite »
2023-23 Approbation du contrat local de santé de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle 30 mai 2023 2023-23 Approbation du contrat local de santé de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle Lire la suite »
2023-22 Approbation du contrat de proximité du territoire Rochelais entre le Département de la Charente-Maritime et la Communauté d’Agglomération de La Rochelle 30 mai 2023 2023-22 Approbation du contrat de proximité du territoire Rochelais entre le Département de la Charente-Maritime et la Communauté d’Agglomération de La Rochelle Lire la suite »
2023-21 Adhésion à la convention de servitudes sur la parcelle cadastrée section AI numéro 103 avec la société ENEDIS 30 mai 2023 2023-21 Adhésion à la convention de servitudes sur la parcelle cadastrée section AI numéro 103 avec la société ENEDIS Lire la suite »
2023-20 Adhésion à l’association marchés publics d’Aquitaine 30 mai 2023 2023-20 Adhésion à l’association marchés publics d’Aquitaine Lire la suite »
Procès-verbal de la séance du 30 mars 2023 30 mai 2023 Procès-verbal de la séance du 30 mars 2023 Lire la suite »