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2024-010 – Suppressions d’emplois et mise à jour du tableau des emplois 22 février 2024 2024-010 – Suppressions d’emplois et mise à jour du tableau des emplois Lire la suite »
2024-009 – Attribution d’une subvention de participation au Centre Départemental d’Information Jeunesse au titre de l’opération « Pass’vac » pour l’année 2024 22 février 2024 2024-009 – Attribution d’une subvention de participation au Centre Départemental d’Information Jeunesse au titre de l’opération « Pass’vac » pour l’année 2024 Lire la suite »
2024-008 – Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes en matière de services et de fournitures de téléphonie mobile, fixe et d’accès à internet coordonné par la Communauté d’Agglomération de La Rochelle 22 février 2024 2024-008 – Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes en matière de services et de fournitures de téléphonie mobile, fixe et d’accès à internet coordonné par la Communauté d’Agglomération de La Rochelle Lire la suite »
2024-007 – Approbation de la convention de droit d’usage d’un logiciel de gestion des plans communaux de sauvegarde avec la société NUMERISK et lancement des travaux d’élaboration du plan communal de sauvegarde 22 février 2024 2024-007 – Approbation de la convention de droit d’usage d’un logiciel de gestion des plans communaux de sauvegarde avec la société NUMERISK et lancement des travaux d’élaboration du plan communal de sauvegarde Lire la suite »
2024-006 – Institution de l’exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des logements neufs présentant dune performance énergétique globale élevée 22 février 2024 2024-006 – Institution de l’exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des logements neufs présentant dune performance énergétique globale élevée Lire la suite »
2024-005 – Transfert de la compétence relative aux infrastructures de recharge des véhicules électriques 22 février 2024 2024-005 – Transfert de la compétence relative aux infrastructures de recharge des véhicules électriques Lire la suite »
Procès-verbal de la séance du 4 janvier 2024 13 février 2024 Procès-verbal de la séance du 4 janvier 2024 Lire la suite »
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Arrêté séisme du 16 et 17 juin 2024 12 février 2024 Arrêté séisme du 16 et 17 juin 2024 Lire la suite »
Menus scolaires du 12 au 16 février 2024 9 février 2024 Menus scolaires du 12 au 16 février 2024 Lire la suite »
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2024-003 – Définition des zones d’accélération de production d’énergie renouvelable et des zones d’exclusion 9 janvier 2024 2024-003 – Définition des zones d’accélération de production d’énergie renouvelable et des zones d’exclusion Lire la suite »