Arrêté préfectoral du 23 mai 2024 modifiant l’arrêté du 7 septembre 2023 portant institution de la liste des emplacements d’affichage en matière électorale 12 juin 2024 Arrêté préfectoral du 23 mai 2024 modifiant l’arrêté du 7 septembre 2023 portant institution de la liste des emplacements d’affichage en matière électorale Lire la suite »
Arrêté préfectoral portant institution des bureaux de vote du 18 août 2023 12 juin 2024 Arrêté préfectoral portant institution des bureaux de vote du 18 août 2023 Lire la suite »
Arrêté du Maire 80/2024 du 12 juin 2024 portant interdiction permanente de circuler en raison d’une limitation de tonnage – chemin rural n°12 – chemin Bas 12 juin 2024 Arrêté du Maire 80/2024 du 12 juin 2024 portant interdiction permanente de circuler en raison d’une limitation de tonnage – chemin rural n°12 – chemin Bas Lire la suite »
Décret du 9 juin 2024 portant dissolution de l’Assemblée nationale 11 juin 2024 Décret du 9 juin 2024 portant dissolution de l’Assemblée nationale Lire la suite »
Décret 2024-527 du 9 juin 2024 portant convocation des électeurs pour l’élection des députés de l’Assemblée nationale 11 juin 2024 Décret 2024-527 du 9 juin 2024 portant convocation des électeurs pour l’élection des députés de l’Assemblée nationale Lire la suite »
Résultats des suffrages au scrutin des représentants au parlement européen du 9 juin 2024 9 juin 2024 Résultats des suffrages au scrutin des représentants au parlement européen du 9 juin 2024 Lire la suite »
Arrêté modificatif fixant les listes candidates à l’élection des représentants au Parlement européen du 23 mai 2024 24 mai 2024 Arrêté modificatif fixant les listes candidates à l’élection des représentants au Parlement européen du 23 mai 2024 Lire la suite »
Menus scolaires du 27 au 31 mai 2024 24 mai 2024 Menus scolaires du 27 au 31 mai 2024 Lire la suite »
Arrêté préfectoral fixant les emplacements des panneaux d’affichage électoraux sur la commune du 23 mai 2024 23 mai 2024 Arrêté préfectoral fixant les emplacements des panneaux d’affichage électoraux sur la commune du 23 mai 2024 Lire la suite »
Notification des décisions prises au cours des réunions de la Commission de Contrôle des listes électorales des 16 et 19 mai 2024 21 mai 2024 Notification des décisions prises au cours des réunions de la Commission de Contrôle des listes électorales des 16 et 19 mai 2024 Lire la suite »
Arrêté fixant les listes candidates à l’élection des représentants au Parlement européen du 17 mai 2024 21 mai 2024 Arrêté fixant les listes candidates à l’élection des représentants au Parlement européen du 17 mai 2024 Lire la suite »
Arrêté prescrivant l’ouverture d’une enquête publique 17 mai 2024 Arrêté prescrivant l’ouverture d’une enquête publique Lire la suite »
Menus scolaires du 21 au 24 mai 2024 17 mai 2024 Menus scolaires du 21 au 24 mai 2024 Lire la suite »
Avis de réunion de la Commission de Contrôle des listes électorales du 19 mai 2024 16 mai 2024 Avis de réunion de la Commission de Contrôle des listes électorales du 19 mai 2024 Lire la suite »
2024-041 – Demande d’intégration du projet de piste cyclable de Saint-Christophe vers Aigrefeuille-d’Aunis dans les liaisons structurantes du Schéma Directeur des Aménagements Cyclables de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle et demande de prise en charge financière du projet au titre des liaisons structurantes 16 mai 2024 2024-041 – Demande d’intégration du projet de piste cyclable de Saint-Christophe vers Aigrefeuille-d’Aunis dans les liaisons structurantes du Schéma Directeur des Aménagements Cyclables de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle et demande de prise en charge financière du projet au titre des liaisons structurantes Lire la suite »
Liste des délibérations examinées de la séance du 7 mai 2024 15 mai 2024 Liste des délibérations examinées de la séance du 7 mai 2024 Lire la suite »
2024-040 – Avis sur l’affiliation du syndicat mixte pour le Schéma de Cohérence Territoriale La Rochelle Aunis au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente-Maritime 15 mai 2024 2024-040 – Avis sur l’affiliation du syndicat mixte pour le Schéma de Cohérence Territoriale La Rochelle Aunis au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente-Maritime Lire la suite »
2024-039 – Avis sur les adhésions et retraits de membres au syndicat Union des Marais de la Charente-Maritime 15 mai 2024 2024-039 – Avis sur les adhésions et retraits de membres au syndicat Union des Marais de la Charente-Maritime Lire la suite »
2024-038 – Attribution d’une subvention à une personne morale de droit privé 15 mai 2024 2024-038 – Attribution d’une subvention à une personne morale de droit privé Lire la suite »
2024-037 – Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle 15 mai 2024 2024-037 – Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle Lire la suite »
2024-036 – Autorisation de cessions des parcelles cadastrées section AB numéros 30 et 31, et section AK numéro 89, et abrogation de la délibération 2023-45 du 11 octobre 2023 15 mai 2024 2024-036 – Autorisation de cessions des parcelles cadastrées section AB numéros 30 et 31, et section AK numéro 89, et abrogation de la délibération 2023-45 du 11 octobre 2023 Lire la suite »
2024-035 – Autorisation de cession de la parcelle cadastrée section AB numéro 27 et abrogation de la délibération 2023-52 du 7 décembre 2023 15 mai 2024 2024-035 – Autorisation de cession de la parcelle cadastrée section AB numéro 27 et abrogation de la délibération 2023-52 du 7 décembre 2023 Lire la suite »
2024-034 – Autorisation d’acquisitions des parcelles cadastrées section A numéros 1596 et 1600, et section ZB numéro 67, et abrogation de la délibération 2024-01 du 4 janvier 2024 15 mai 2024 2024-034 – Autorisation d’acquisitions des parcelles cadastrées section A numéros 1596 et 1600, et section ZB numéro 67, et abrogation de la délibération 2024-01 du 4 janvier 2024 Lire la suite »
2024-033 – Autorisation d’acquisitions des parcelles cadastrées section AI numéro 89 et section YB numéro 120, et abrogation de la délibération 2023-46 du 11 octobre 2023 15 mai 2024 2024-033 – Autorisation d’acquisitions des parcelles cadastrées section AI numéro 89 et section YB numéro 120, et abrogation de la délibération 2023-46 du 11 octobre 2023 Lire la suite »
2024-032 – Autorisation d’ouverture d’une enquête publique et abrogation de la délibération 2023-59 du 7 décembre 2023 15 mai 2024 2024-032 – Autorisation d’ouverture d’une enquête publique et abrogation de la délibération 2023-59 du 7 décembre 2023 Lire la suite »
2024-031 – Approbation des modifications des statuts de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle relatives à la prise de compétence supplémentaire Voile Scolaire 15 mai 2024 2024-031 – Approbation des modifications des statuts de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle relatives à la prise de compétence supplémentaire Voile Scolaire Lire la suite »
2024-030 – Approbation de la convention de mission de conception et de réalisation des travaux relatifs à la création d’une piste cyclable le long de la route départementale n°112 avec le Syndicat Départemental de la Voirie de la Charente-Maritime 15 mai 2024 2024-030 – Approbation de la convention de mission de conception et de réalisation des travaux relatifs à la création d’une piste cyclable le long de la route départementale n°112 avec le Syndicat Départemental de la Voirie de la Charente-Maritime Lire la suite »
