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Arrêté du Maire portant numérotage d’une voie communale P4 – Cour de la Poste 29 octobre 2024 Arrêté du Maire portant numérotage d’une voie communale P4 – Cour de la Poste Lire la suite »
Menus scolaires du 4 au 8 novembre 2024 25 octobre 2024 Menus scolaires du 4 au 8 novembre 2024 Lire la suite »
Arrêté du Maire portant approbation du Plan Communal de Sauvegarde de la commune 23 octobre 2024 Arrêté du Maire portant approbation du Plan Communal de Sauvegarde de la commune Lire la suite »
Avis de réunion du Conseil Municipal du 31 octobre 2024 23 octobre 2024 Avis de réunion du Conseil Municipal du 31 octobre 2024 Lire la suite »
Menus scolaires du 14 au 18 octobre 2024 11 octobre 2024 Menus scolaires du 14 au 18 octobre 2024 Lire la suite »
Menus scolaires du 7 au 11 octobre 2024 4 octobre 2024 Menus scolaires du 7 au 11 octobre 2024 Lire la suite »
Élections des membres à la Chambre interdépartementale d’Agriculture Charente-Maritime Deux-Sèvres 30 septembre 2024 Élections des membres à la Chambre interdépartementale d’Agriculture Charente-Maritime Deux-Sèvres Lire la suite »
Menus scolaires du 30 septembre au 4 octobre 2024 27 septembre 2024 Menus scolaires du 30 septembre au 4 octobre 2024 Lire la suite »
Menus scolaires du 23 au 27 septembre 2024 20 septembre 2024 Menus scolaires du 23 au 27 septembre 2024 Lire la suite »
Menus scolaires du 16 au 20 septembre 2024 13 septembre 2024 Menus scolaires du 16 au 20 septembre 2024 Lire la suite »
Menus scolaires du 9 au 13 septembre 2024 6 septembre 2024 Menus scolaires du 9 au 13 septembre 2024 Lire la suite »
Règlement intérieur du restaurant scolaire et fiche d’inscription 4 septembre 2024 Règlement intérieur du restaurant scolaire et fiche d’inscription Lire la suite »
Modèle de mandat SEPA pour prélèvement automatique du service de restauration scolaire 3 septembre 2024 Modèle de mandat SEPA pour prélèvement automatique du service de restauration scolaire Lire la suite »
Modèle de contrat pour le prélèvement automatique du service de restauration scolaire 3 septembre 2024 Modèle de contrat pour le prélèvement automatique du service de restauration scolaire Lire la suite »
Procès-verbal de la séance du 23 juillet 2024 2 septembre 2024 Procès-verbal de la séance du 23 juillet 2024 Lire la suite »
Procès-verbal de la séance du 10 juillet 2024 2 septembre 2024 Procès-verbal de la séance du 10 juillet 2024 Lire la suite »
Liste des délibérations examinées de la séance du 29 août 2024 2 septembre 2024 Liste des délibérations examinées de la séance du 29 août 2024 Lire la suite »
2024-061 – Autorisation de dépôt d’une demande d’autorisation de droit des sols relative à l’édification d’une clôture liée à un projet de mise en conformité de la défense extérieure contre les incendies sur une portion de la parcelle cadastrée section XC numéro 54 30 août 2024 2024-061 – Autorisation de dépôt d’une demande d’autorisation de droit des sols relative à l’édification d’une clôture liée à un projet de mise en conformité de la défense extérieure contre les incendies sur une portion de la parcelle cadastrée section XC numéro 54 Lire la suite »
2024-060 – Autorisation de dépôt d’une demande d’autorisation de droit des sols relative à la division foncière de la parcelle cadastrée section XC numéro 54 30 août 2024 2024-060 – Autorisation de dépôt d’une demande d’autorisation de droit des sols relative à la division foncière de la parcelle cadastrée section XC numéro 54 Lire la suite »
2024-059 – Autorisation d’acquisition d’une portion de la parcelle cadastrée section XC numéro 54 30 août 2024 2024-059 – Autorisation d’acquisition d’une portion de la parcelle cadastrée section XC numéro 54 Lire la suite »
2024-058 – Modification des délégations du Conseil Municipal consenties au Maire 30 août 2024 2024-058 – Modification des délégations du Conseil Municipal consenties au Maire Lire la suite »
2024-057 – Approbation de la convention de prise en charge des frais de transport avec l’association « Les Bambins d’Aunis » 30 août 2024 2024-057 – Approbation de la convention de prise en charge des frais de transport avec l’association « Les Bambins d’Aunis » Lire la suite »
2024-056 – Autorisation d’ouverture d’une enquête publique préalable à la désaffectation et au déclassement de portions du domaine public communal 30 août 2024 2024-056 – Autorisation d’ouverture d’une enquête publique préalable à la désaffectation et au déclassement de portions du domaine public communal Lire la suite »
2024-055 – Autorisation d’acquisition d’actions composant le capital de la société d’économie mixte EnR La Rochelle détenue par la communauté d’agglomération de La Rochelle et désignation des représentants de la commune à ses instances 30 août 2024 2024-055 – Autorisation d’acquisition d’actions composant le capital de la société d’économie mixte EnR La Rochelle détenue par la communauté d’agglomération de La Rochelle et désignation des représentants de la commune à ses instances Lire la suite »
2024-054 – Nomination d’un référent déontologue des élus 30 août 2024 2024-054 – Nomination d’un référent déontologue des élus Lire la suite »
2024-053 – Création d’emplois non permanents au 1er septembre 2024 et mise à jour du tableau des emplois 30 août 2024 2024-053 – Création d’emplois non permanents au 1er septembre 2024 et mise à jour du tableau des emplois Lire la suite »
2024-052 – Création d’emplois permanents au 1er janvier 2025 et mise à jour du tableau des emplois 30 août 2024 2024-052 – Création d’emplois permanents au 1er janvier 2025 et mise à jour du tableau des emplois Lire la suite »
2024-051 – Inscription des crédits de l’opération de rénovation de la toiture de l’église et d’aménagement d’une salle associative au budget général de la commune 30 août 2024 2024-051 – Inscription des crédits de l’opération de rénovation de la toiture de l’église et d’aménagement d’une salle associative au budget général de la commune Lire la suite »
Avis de réunion du Conseil Municipal du 29 août 2024 20 août 2024 Avis de réunion du Conseil Municipal du 29 août 2024 Lire la suite »
