2025-029 – Autorisation de mises à disposition à titre gratuit de locaux municipaux pour la saison 2025-2026 18 avril 2025 2025-029 – Autorisation de mises à disposition à titre gratuit de locaux municipaux pour la saison 2025-2026 Lire la suite »
2025-028 – Création de poste permanent à temps complet et mise à jour du tableau des emplois 18 avril 2025 2025-028 – Création de poste permanent à temps complet et mise à jour du tableau des emplois Lire la suite »
2025-027 – Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commande en matière de fournitures de bureau avec la Communauté d’Agglomération de La Rochelle 18 avril 2025 2025-027 – Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commande en matière de fournitures de bureau avec la Communauté d’Agglomération de La Rochelle Lire la suite »
2025-026 – Avis de la commune sur le projet de modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle 18 avril 2025 2025-026 – Avis de la commune sur le projet de modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle Lire la suite »
2025-025 – Autorisation d’acquisition de parcelles 18 avril 2025 2025-025 – Autorisation d’acquisition de parcelles Lire la suite »
Procès-verbal de la séance du 5 mars 2025 17 avril 2025 Procès-verbal de la séance du 5 mars 2025 Lire la suite »
Liste des délibérations examinées de la séance du 16 avril 2025 17 avril 2025 Liste des délibérations examinées de la séance du 16 avril 2025 Lire la suite »
Avis de réunion du Conseil Municipal du 16 avril 2025 10 avril 2025 Avis de réunion du Conseil Municipal du 16 avril 2025 Lire la suite »
Menus scolaires du 7 au 11 avril 2025 4 avril 2025 Menus scolaires du 7 au 11 avril 2025 Lire la suite »
Menus scolaires du 31 mars au 4 avril 2025 28 mars 2025 Menus scolaires du 31 mars au 4 avril 2025 Lire la suite »
Menus scolaires du 24 au 28 mars 2025 21 mars 2025 Menus scolaires du 24 au 28 mars 2025 Lire la suite »
Menus scolaires du 17 au 21 mars 2025 14 mars 2025 Menus scolaires du 17 au 21 mars 2025 Lire la suite »
Liste des délibérations examinées de la séance du 5 mars 2025 13 mars 2025 Liste des délibérations examinées de la séance du 5 mars 2025 Lire la suite »
2025-007 – Attribution d’une subvention au centre départemental d’information jeunesse 13 mars 2025 2025-007 – Attribution d’une subvention au centre départemental d’information jeunesse Lire la suite »
2025-024 – Adoption du budget primitif principal de la commune de l’année 2025 11 mars 2025 2025-024 – Adoption du budget primitif principal de la commune de l’année 2025 Lire la suite »
2025-023 – Adoption du budget primitif annexe des locaux commerciaux de l’année 2025 11 mars 2025 2025-023 – Adoption du budget primitif annexe des locaux commerciaux de l’année 2025 Lire la suite »
2025-022 – Affectation de résultat du budget principal de la commune de l’année 2024 pour l’année 2025 11 mars 2025 2025-022 – Affectation de résultat du budget principal de la commune de l’année 2024 pour l’année 2025 Lire la suite »
2025-021 – Affectation de résultat du budget annexe des locaux commerciaux de l’année 2024 pour l’année 2025 11 mars 2025 2025-021 – Affectation de résultat du budget annexe des locaux commerciaux de l’année 2024 pour l’année 2025 Lire la suite »
2025-020 – Approbation du compte financier unique du budget principal de la commune de l’année 2024 11 mars 2025 2025-020 – Approbation du compte financier unique du budget principal de la commune de l’année 2024 Lire la suite »
2025-019 – Approbation du compte financier unique du budget annexe des locaux commerciaux de l’année 2024 11 mars 2025 2025-019 – Approbation du compte financier unique du budget annexe des locaux commerciaux de l’année 2024 Lire la suite »
2025-018 – Fixation des taux de contributions directes locales de l’année 2025 11 mars 2025 2025-018 – Fixation des taux de contributions directes locales de l’année 2025 Lire la suite »
2025-017 – Autorisation d’accueil de stagiaires de formation initiale et fixation des conditions de gratification 11 mars 2025 2025-017 – Autorisation d’accueil de stagiaires de formation initiale et fixation des conditions de gratification Lire la suite »
2025-016 – Autorisation de gratification d’un stagiaire de formation initiale ayant exercé entre le 6 janvier 2025 et le 31 janvier 2025 11 mars 2025 2025-016 – Autorisation de gratification d’un stagiaire de formation initiale ayant exercé entre le 6 janvier 2025 et le 31 janvier 2025 Lire la suite »
2025-015 – Autorisation de mandat et lancement de la procédure de convention de participation relatifs à la protection sociale complémentaire – risque santé – avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente-Maritime 11 mars 2025 2025-015 – Autorisation de mandat et lancement de la procédure de convention de participation relatifs à la protection sociale complémentaire – risque santé – avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente-Maritime Lire la suite »
2025-014 – Information relative à la mise à disposition d’un agent fonctionnaire 11 mars 2025 2025-014 – Information relative à la mise à disposition d’un agent fonctionnaire Lire la suite »
2025-013 – Création de poste permanent à temps complet et mise à jour du tableau des emplois 11 mars 2025 2025-013 – Création de poste permanent à temps complet et mise à jour du tableau des emplois Lire la suite »
2025-012 – Renouvellement de l’adhésion à l’association des marchés publics d’aquitaine pour l’année 2025 11 mars 2025 2025-012 – Renouvellement de l’adhésion à l’association des marchés publics d’aquitaine pour l’année 2025 Lire la suite »
2025-011 – Renouvellement de l’adhésion au FREDON de la Charente-Maritime pour l’année 2025 11 mars 2025 2025-011 – Renouvellement de l’adhésion au FREDON de la Charente-Maritime pour l’année 2025 Lire la suite »
