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Menus scolaires du 14 au 18 octobre 2024 11 octobre 2024 Menus scolaires du 14 au 18 octobre 2024 Lire la suite »
Menus scolaires du 7 au 11 octobre 2024 4 octobre 2024 Menus scolaires du 7 au 11 octobre 2024 Lire la suite »
Élections des membres à la Chambre interdépartementale d’Agriculture Charente-Maritime Deux-Sèvres 30 septembre 2024 Élections des membres à la Chambre interdépartementale d’Agriculture Charente-Maritime Deux-Sèvres Lire la suite »
Menus scolaires du 30 septembre au 4 octobre 2024 27 septembre 2024 Menus scolaires du 30 septembre au 4 octobre 2024 Lire la suite »
Menus scolaires du 23 au 27 septembre 2024 20 septembre 2024 Menus scolaires du 23 au 27 septembre 2024 Lire la suite »
Menus scolaires du 16 au 20 septembre 2024 13 septembre 2024 Menus scolaires du 16 au 20 septembre 2024 Lire la suite »
Menus scolaires du 9 au 13 septembre 2024 6 septembre 2024 Menus scolaires du 9 au 13 septembre 2024 Lire la suite »
Règlement intérieur du restaurant scolaire et fiche d’inscription 4 septembre 2024 Règlement intérieur du restaurant scolaire et fiche d’inscription Lire la suite »
Modèle de mandat SEPA pour prélèvement automatique du service de restauration scolaire 3 septembre 2024 Modèle de mandat SEPA pour prélèvement automatique du service de restauration scolaire Lire la suite »
Modèle de contrat pour le prélèvement automatique du service de restauration scolaire 3 septembre 2024 Modèle de contrat pour le prélèvement automatique du service de restauration scolaire Lire la suite »
Procès-verbal de la séance du 23 juillet 2024 2 septembre 2024 Procès-verbal de la séance du 23 juillet 2024 Lire la suite »
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Liste des délibérations examinées de la séance du 29 août 2024 2 septembre 2024 Liste des délibérations examinées de la séance du 29 août 2024 Lire la suite »
2024-061 – Autorisation de dépôt d’une demande d’autorisation de droit des sols relative à l’édification d’une clôture liée à un projet de mise en conformité de la défense extérieure contre les incendies sur une portion de la parcelle cadastrée section XC numéro 54 30 août 2024 2024-061 – Autorisation de dépôt d’une demande d’autorisation de droit des sols relative à l’édification d’une clôture liée à un projet de mise en conformité de la défense extérieure contre les incendies sur une portion de la parcelle cadastrée section XC numéro 54 Lire la suite »
2024-060 – Autorisation de dépôt d’une demande d’autorisation de droit des sols relative à la division foncière de la parcelle cadastrée section XC numéro 54 30 août 2024 2024-060 – Autorisation de dépôt d’une demande d’autorisation de droit des sols relative à la division foncière de la parcelle cadastrée section XC numéro 54 Lire la suite »
2024-059 – Autorisation d’acquisition d’une portion de la parcelle cadastrée section XC numéro 54 30 août 2024 2024-059 – Autorisation d’acquisition d’une portion de la parcelle cadastrée section XC numéro 54 Lire la suite »
2024-058 – Modification des délégations du Conseil Municipal consenties au Maire 30 août 2024 2024-058 – Modification des délégations du Conseil Municipal consenties au Maire Lire la suite »
2024-057 – Approbation de la convention de prise en charge des frais de transport avec l’association « Les Bambins d’Aunis » 30 août 2024 2024-057 – Approbation de la convention de prise en charge des frais de transport avec l’association « Les Bambins d’Aunis » Lire la suite »
2024-056 – Autorisation d’ouverture d’une enquête publique préalable à la désaffectation et au déclassement de portions du domaine public communal 30 août 2024 2024-056 – Autorisation d’ouverture d’une enquête publique préalable à la désaffectation et au déclassement de portions du domaine public communal Lire la suite »
2024-055 – Autorisation d’acquisition d’actions composant le capital de la société d’économie mixte EnR La Rochelle détenue par la communauté d’agglomération de La Rochelle et désignation des représentants de la commune à ses instances 30 août 2024 2024-055 – Autorisation d’acquisition d’actions composant le capital de la société d’économie mixte EnR La Rochelle détenue par la communauté d’agglomération de La Rochelle et désignation des représentants de la commune à ses instances Lire la suite »
2024-054 – Nomination d’un référent déontologue des élus 30 août 2024 2024-054 – Nomination d’un référent déontologue des élus Lire la suite »
2024-053 – Création d’emplois non permanents au 1er septembre 2024 et mise à jour du tableau des emplois 30 août 2024 2024-053 – Création d’emplois non permanents au 1er septembre 2024 et mise à jour du tableau des emplois Lire la suite »
2024-052 – Création d’emplois permanents au 1er janvier 2025 et mise à jour du tableau des emplois 30 août 2024 2024-052 – Création d’emplois permanents au 1er janvier 2025 et mise à jour du tableau des emplois Lire la suite »
2024-051 – Inscription des crédits de l’opération de rénovation de la toiture de l’église et d’aménagement d’une salle associative au budget général de la commune 30 août 2024 2024-051 – Inscription des crédits de l’opération de rénovation de la toiture de l’église et d’aménagement d’une salle associative au budget général de la commune Lire la suite »
Avis de réunion du Conseil Municipal du 29 août 2024 20 août 2024 Avis de réunion du Conseil Municipal du 29 août 2024 Lire la suite »
Menus scolaires du 2 au 6 septembre 2024 9 août 2024 Menus scolaires du 2 au 6 septembre 2024 Lire la suite »
2024-042 – Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental d’Électrification et d’Équipement Rural de la Charente-Maritime relative à l’accompagnement dans le domaine de la maîtrise de la demande en énergie 29 juillet 2024 2024-042 – Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental d’Électrification et d’Équipement Rural de la Charente-Maritime relative à l’accompagnement dans le domaine de la maîtrise de la demande en énergie Lire la suite »
2024-050 – Attribution de subventions aux associations et aux personnes morales de droit privé 24 juillet 2024 2024-050 – Attribution de subventions aux associations et aux personnes morales de droit privé Lire la suite »
2024-049 – Avis sur le projet d’installation d’un parc éolien sur les communes d’Aigrefeuille-d’Aunis, de La Jarrie et de Saint-Christophe 24 juillet 2024 2024-049 – Avis sur le projet d’installation d’un parc éolien sur les communes d’Aigrefeuille-d’Aunis, de La Jarrie et de Saint-Christophe Lire la suite »
