Menus scolaires du 2 au 6 septembre 2024 9 août 2024 Menus scolaires du 2 au 6 septembre 2024 Lire la suite »
2024-042 – Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental d’Électrification et d’Équipement Rural de la Charente-Maritime relative à l’accompagnement dans le domaine de la maîtrise de la demande en énergie 29 juillet 2024 2024-042 – Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental d’Électrification et d’Équipement Rural de la Charente-Maritime relative à l’accompagnement dans le domaine de la maîtrise de la demande en énergie Lire la suite »
2024-050 – Attribution de subventions aux associations et aux personnes morales de droit privé 24 juillet 2024 2024-050 – Attribution de subventions aux associations et aux personnes morales de droit privé Lire la suite »
2024-049 – Avis sur le projet d’installation d’un parc éolien sur les communes d’Aigrefeuille-d’Aunis, de La Jarrie et de Saint-Christophe 24 juillet 2024 2024-049 – Avis sur le projet d’installation d’un parc éolien sur les communes d’Aigrefeuille-d’Aunis, de La Jarrie et de Saint-Christophe Lire la suite »
2024-048 – Approbation d’une opération de rénovation et d’amélioration des équipements sportifs et de loisirs en plein air et sollicitation du fonds dédié aux petits équipements sportifs et de loisirs en plein air de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle 24 juillet 2024 2024-048 – Approbation d’une opération de rénovation et d’amélioration des équipements sportifs et de loisirs en plein air et sollicitation du fonds dédié aux petits équipements sportifs et de loisirs en plein air de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle Lire la suite »
2024-047 – Approbation de la convention de partenariat relative à la gestion informatique des bibliothèques communales en réseau avec la Communauté d’Agglomération de La Rochelle 24 juillet 2024 2024-047 – Approbation de la convention de partenariat relative à la gestion informatique des bibliothèques communales en réseau avec la Communauté d’Agglomération de La Rochelle Lire la suite »
2024-046 – Approbation de la convention de partenariat avec la Communauté d’Agglomération de La Rochelle relative à la participation financière à la promotion de la lecture publique 24 juillet 2024 2024-046 – Approbation de la convention de partenariat avec la Communauté d’Agglomération de La Rochelle relative à la participation financière à la promotion de la lecture publique Lire la suite »
2024-045 – Approbation de l’avenant à la convention concernant la conception et la réalisation des travaux d’aménagement du chemin des Fous avec le Syndicat Départemental de la Voirie de la Charente-Maritime 24 juillet 2024 2024-045 – Approbation de l’avenant à la convention concernant la conception et la réalisation des travaux d’aménagement du chemin des Fous avec le Syndicat Départemental de la Voirie de la Charente-Maritime Lire la suite »
2024-044 – Modification du montant de la redevance d’occupation du domaine public communal à caractère commercial 24 juillet 2024 2024-044 – Modification du montant de la redevance d’occupation du domaine public communal à caractère commercial Lire la suite »
2024-043 – Avis sur la proposition de révision du pacte de gouvernance de la communauté d’agglomération de la rochelle 24 juillet 2024 2024-043 – Avis sur la proposition de révision du pacte de gouvernance de la communauté d’agglomération de la rochelle Lire la suite »
Liste des délibérations examinées de la séance du 23 juillet 2024 24 juillet 2024 Liste des délibérations examinées de la séance du 23 juillet 2024 Lire la suite »
Liste des délibérations examinées de la séance du 10 juillet 2024 24 juillet 2024 Liste des délibérations examinées de la séance du 10 juillet 2024 Lire la suite »
Formulaire de demande d’inscription sur les listes électorales pour les électeurs individuels 22 juillet 2024 Formulaire de demande d’inscription sur les listes électorales pour les électeurs individuels Lire la suite »
Formulaire de demande d’inscription sur les listes électorales pour les groupements professionnels 22 juillet 2024 Formulaire de demande d’inscription sur les listes électorales pour les groupements professionnels Lire la suite »
Avis de révision des listes électorales des électeurs individuels 22 juillet 2024 Avis de révision des listes électorales des électeurs individuels Lire la suite »
Avis de révision des listes électorales des groupements professionnels agricoles 22 juillet 2024 Avis de révision des listes électorales des groupements professionnels agricoles Lire la suite »
Procès-verbal de la séance du 7 mai 2024 11 juillet 2024 Procès-verbal de la séance du 7 mai 2024 Lire la suite »
Avis de réunion du Conseil Municipal du 23 juillet 2024 9 juillet 2024 Avis de réunion du Conseil Municipal du 23 juillet 2024 Lire la suite »
Résultats du 2nd tour des élections législatives du 7 juillet 2024 7 juillet 2024 Résultats du 2nd tour des élections législatives du 7 juillet 2024 Lire la suite »
Avis de réunion du Conseil Municipal du 10 juillet 2024 3 juillet 2024 Avis de réunion du Conseil Municipal du 10 juillet 2024 Lire la suite »
Arrêté préfectoral du 2 juillet 2024 fixant la liste des candidatures définitivement enregistrées pour le 2nd tour des élections législatives 3 juillet 2024 Arrêté préfectoral du 2 juillet 2024 fixant la liste des candidatures définitivement enregistrées pour le 2nd tour des élections législatives Lire la suite »
Arrêté préfectoral du 16 juin 2024 fixant la liste des candidatures définitivement enregistrées pour le 1e tour des élections législatives 3 juillet 2024 Arrêté préfectoral du 16 juin 2024 fixant la liste des candidatures définitivement enregistrées pour le 1e tour des élections législatives Lire la suite »
Résultats du 1er tour des élections législatives du 30 juin 2024 30 juin 2024 Résultats du 1er tour des élections législatives du 30 juin 2024 Lire la suite »
Menus scolaires du 1er au 5 juillet 2024 28 juin 2024 Menus scolaires du 1er au 5 juillet 2024 Lire la suite »
Menus scolaires du 24 au 28 juin 2024 21 juin 2024 Menus scolaires du 24 au 28 juin 2024 Lire la suite »
Menus scolaires du 17 au 21 juin 2024 14 juin 2024 Menus scolaires du 17 au 21 juin 2024 Lire la suite »
Arrêté préfectoral du 23 mai 2024 modifiant l’arrêté du 7 septembre 2023 portant institution de la liste des emplacements d’affichage en matière électorale 12 juin 2024 Arrêté préfectoral du 23 mai 2024 modifiant l’arrêté du 7 septembre 2023 portant institution de la liste des emplacements d’affichage en matière électorale Lire la suite »
Arrêté préfectoral portant institution des bureaux de vote du 18 août 2023 12 juin 2024 Arrêté préfectoral portant institution des bureaux de vote du 18 août 2023 Lire la suite »
Arrêté du Maire 80/2024 du 12 juin 2024 portant interdiction permanente de circuler en raison d’une limitation de tonnage – chemin rural n°12 – chemin Bas 12 juin 2024 Arrêté du Maire 80/2024 du 12 juin 2024 portant interdiction permanente de circuler en raison d’une limitation de tonnage – chemin rural n°12 – chemin Bas Lire la suite »
