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Arrêté du Maire portant ouverture d’une enquête publique préalable au recensement des chemins ruraux de la commune 6 novembre 2024 Arrêté du Maire portant ouverture d’une enquête publique préalable au recensement des chemins ruraux de la commune Lire la suite »
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2024-072 – Approbation du contrat de prélèvement automatique mensuel portant règlement financier relatif au paiement du loyer et des charges annexes des locaux commerciaux 5 novembre 2024 2024-072 – Approbation du contrat de prélèvement automatique mensuel portant règlement financier relatif au paiement du loyer et des charges annexes des locaux commerciaux Lire la suite »
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2024-069 – Autorisation d’ouverture d’une enquête publique préalable à la désaffectation et au déclassement de portions du domaine public communal 5 novembre 2024 2024-069 – Autorisation d’ouverture d’une enquête publique préalable à la désaffectation et au déclassement de portions du domaine public communal Lire la suite »
2024-068 – Mise à jour du tableau de classement des voies communales 5 novembre 2024 2024-068 – Mise à jour du tableau de classement des voies communales Lire la suite »
2024-067 – Approbation de la convention pour la réalisation du génie civil annexe aux travaux de la Girardière avec le Syndicat Départemental d’Électrification et d’Équipement Rural de la Charente-Maritime 5 novembre 2024 2024-067 – Approbation de la convention pour la réalisation du génie civil annexe aux travaux de la Girardière avec le Syndicat Départemental d’Électrification et d’Équipement Rural de la Charente-Maritime Lire la suite »
2024-066 – Approbation de la convention de mise à disposition du personnel avec l’association « Les Bambins d’Aunis » 5 novembre 2024 2024-066 – Approbation de la convention de mise à disposition du personnel avec l’association « Les Bambins d’Aunis » Lire la suite »
2024-065 – Approbation de la charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale 5 novembre 2024 2024-065 – Approbation de la charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale Lire la suite »
2024-064 – Approbation de la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente-Maritime 5 novembre 2024 2024-064 – Approbation de la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente-Maritime Lire la suite »
2024-063 – Approbation du contrat-groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente-Maritime 5 novembre 2024 2024-063 – Approbation du contrat-groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente-Maritime Lire la suite »
2024-062 – Approbation de la convention-cadre d’utilisation des missions facultatives proposées par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente-Maritime 5 novembre 2024 2024-062 – Approbation de la convention-cadre d’utilisation des missions facultatives proposées par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente-Maritime Lire la suite »
Procès-verbal de la séance du 29 août 2024 4 novembre 2024 Procès-verbal de la séance du 29 août 2024 Lire la suite »
